Marque expirée - Marque en non vigueur
auprès de mon arbre
Numéro de dépôt :
3471693
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
Présentation de la marque auprès de mon arbre
Déposée le 22 décembre 2006 par jean yves voisin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « auprès de mon arbre »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque auprès de mon arbre est expirée depuis le 22 décembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05